Types de documents KYC

Les pièces demandées aux formateurs, aux centres et à l'inscription : la liste est configurable

Ajouter un type de document

Nom de la pièce *

Description (affichée au dépôt)

Profil concerné *

Obligatoire (requis pour finaliser l'inscription du profil concerné)

Les types de base forment le dossier historique : ils ne peuvent être ni supprimés ni désactivés. Un type ajouté ici ne peut plus être supprimé dès qu'une pièce a été déposée : il se désactive, et les pièces restent lisibles sur les fiches. « Tous les profils » ajoute la pièce au formulaire d'inscription.

Ordre	Type de document	Profil	Exigence	Pièces déposées	Statut	Actions
1	Pièce d'identité Type de base CNI, passeport ou titre de séjour en cours de validité	Formateur	Obligatoire	214	● Actif	Non modifiable
2	Photo de profil Type de base Photo professionnelle affichée sur la fiche publique	Formateur	Obligatoire	209	● Actif	Non modifiable
3	Extrait Kbis Type de base Extrait d'immatriculation de moins de 3 mois	Centre	Obligatoire	45	● Actif	Non modifiable
4	Pièce d'identité du dirigeant Type de base CNI ou passeport du représentant légal	Centre	Obligatoire	45	● Actif	Non modifiable
5	Justificatif de domicile Type de base Facture ou quittance de moins de 3 mois au nom de la structure	Centre	Obligatoire	44	● Actif	Non modifiable
6	Diplôme ou certification principale Le diplôme qui légitime la spécialité déclarée	Formateur	Obligatoire	96	● Actif
7	Attestation Qualiopi en cours de validité Pour les centres certifiés : attestation datée de l'organisme certificateur	Centre	Obligatoire	31	● Actif
8	Attestation d'assurance RC Pro Responsabilité civile professionnelle pour l'année en cours	Centre	Obligatoire	12	● Actif
9	Charte d'engagement signée Demandée au formulaire d'inscription, quel que soit le profil	Tous les profils	Obligatoire	388	● Actif
10	CV à jour Parcours et références du formateur	Formateur	Optionnel	61	● Actif
11	Règlement intérieur Règlement intérieur du centre remis aux apprenants	Centre	Optionnel	—	● Actif
12	Extrait de casier judiciaire (B3) Demandé un temps pour les formations jeunes publics	Formateur	Optionnel	17	● Désactivé

Affichage de 1 à 12 sur 12 types de documents

Configuration de la plateforme

Types de documents KYC Sections de la fiche formateur Validation des vidéos Fiche formateur Fiche centre